Une mosaïque d'institutions et de régimes

Une mosaïque d'institutions et de régimes marque le droit des outres-mers français, qui nécessite donc un pluriel. C'est le cas des collectivités d'outre-mer, qui succèdent aux territoires d'outre-mer, au pays d'outre-mer de Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie qui fait l'objet à elle seule d'une partie spécifique de la Constitution, le titre XIII, depuis la révision de mars 2003, mais cela vaut aussi pour les départements d'outre-mer, catégorie qu'a rejoint Mayotte.
Il devient donc nécessaire ce que peuvent prévoir la loi et le règlement nationaux à leur égard, quand ces textes peuvent intervenir, ainsi que ceux des institutions internes de chacune de ces collectivités. Cela implique de passer par de courtes monographies englobant histoire, paysage institutionnel et compétence respective avec celles de l'Etat.

Cet ouvrage court est conçu comme pédagogique et reste clair, donc accessible au plus grand nombre. L'auteur a exercé l'essentiel de sa carrière dans l'administration préfectorale, notamment en outre-mer. Ce livre est clair, concis, accessible. Il s'avère donc utile et appelle à réflexion.

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  Droit des outre-mers [Texte imprimé] Jean-François Auby

  de Auby, Jean-François
  LGDJ / Systèmes. Série Pratique
  ISBN : 9782275059051 ; 23,87 € ; 06/02/2018 ; 168 p. ; Broché

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